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Marques déposées par la société HB PROJECT
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Sweetdélice La petite douceur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sweetdélice La petite douceur
HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
3379933
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/09/2025
Sweetdélice La petite douceur de HB PROJECT

Présentation de la marque Sweetdélice La petite douceur

Déposée le 14 septembre 2005 par la société HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Sweetdélice La petite douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la société HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque Sweetdélice La petite douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sweetdélice La petite douceur arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BABY PEARL LA PETITE PERLE , Les Péchés Mignons des 4 Vents , SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” , Tomate Jouno une qualité d'avance , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite , TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO


HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586111 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 21 août 2015 n°2595556 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-21

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.